Bonjour , j'ai prété ma voiture a un ami , elle n'étais pas assurée il a fais un petit accident et s'est sauvé , c'est une voiture que j'ai achetée pour cet été car je passe le permis , les gendarmes vont surement me convoquer , je risque quoi ?
Cinq réponses:
anonymous
2009-05-16 05:33:05 UTC
Convocation au tribunal.
Amende pour défaut d'assurance, défaut de permis de conduire(tu n'as pas encore ton permis de conduire)
car il faudra prouver qui est responsable de l'accident,qui était au volant,
pour la loi, c'est le propriétaire du véhicule qui est responsable,
et aussi délit de fuite.
Est ce un accident avec un autre véhicule, est ce qu'il y a des dégâts sur l'autre voiture?
Le (ou la) responsable a intérêt à déclarer les faits au commissariat, sinon sans preuves, c'est le propriétaire du véhicule, donc toi qui est responsable de tout.
sanletun
2009-05-16 04:29:59 UTC
Défaut d'assurance. Donc une convocation devant le Tribunal.
Il faudra donner le nom du conducteur pour éviter de vous retrouver accusé de complicité de délit de fuite. (Ou pire d'être soupçonné d'en être l'auteur) Le fait d'avoir prêté le véhicule en sachant qu'il n'était pas assuré peut induire votre participation aux frais civils s'il y a une victime ou des dommages au domaine privé ou public.
Dans tous les cas votre intérêt est de faire "profil bas" et de coopérer avec le service enquêteur.
Sophie G
2009-05-16 04:12:37 UTC
Et en plus, tu mets la charrue avant les bœufs: tu achètes une voiture alors que tu n'a pas le permis et tu projettes de partir avec en vacances alors que tu n'es pas sûr d'avoir le permis.
louis l
2009-05-16 04:09:38 UTC
on ta répondu déjà pas la peine de poser la questions tous les jours
bederboob
2009-05-16 06:33:20 UTC
tu es ds la merde
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